Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN-SIT
DOM HOLDINGS LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1608368
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2000

Présentation de la marque IN-SIT

Déposée le 24 avril 1990 par DOM HOLDINGS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IN-SIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOM HOLDINGS LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Roysia House, Royston, Hertfordshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque IN-SIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN-SIT est expirée depuis le 24 avril 2000.

DOM HOLDINGS LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : UNI-KLIP , UNI-FIX FAST SET , UNI-FIX FAST BORE


DOM HOLDINGS LIMITED (Société britannique) - Roysia House, Royston, Hertfordshire ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Boulons de scellement